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Ces derniers temps, nous avons vu de plus en plus de personnes se renseigner sur les drones, que ce soit des photographes, des architectes, des entreprises de construction, des chasseurs et des sportifs, que ce soit pour un usage professionnel ou par simple loisir. Étant pilote de drone professionnel depuis 2016, je vais partager avec vous mes conseils afin que vous puissiez avoir toutes les informations importantes à portée de main et gagner du temps dans vos recherches.
Le 1er janvier 2023, la Suisse a adopté la réglementation de l'UE sur les drones, apportant avec elle de nombreux changements en termes d'opérations de drones en Suisse. Vous trouverez tous les détails dans la FAQ sur la réglementation européenne relative aux drones, publiée par l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC).
Selon la réglementation suisse, tous les pilotes qui utilisent un drone d'un poids supérieur à 250 g doivent s'enregistrer auprès de l'OFAC. Mais tous les opérateurs de drones pesant moins de 250g et qui ne sont pas équipés d'une caméra, d'un microphone ou d'autres capteurs permettant la collecte de données personnelles, sont exemptés de cette obligation d'enregistrement.
Par exemple, une personne qui possède un petit drone sans caméra comme le Holy Stone H S170 (41g) n'a pas besoin de l'enregistrer. Par contre, une personne qui possède un petit drone avec caméra incluse comme le DJI Mini 4 (242g) devra quand même l'enregistrer malgré le fait qu'il se situe en dessous de la catégorie de poids.
Vous devez vous enregistrer sur dLIS, la plateforme officielle d'enregistrement, de formation et de test pour les opérateurs de drones suisses. Pour ce faire, vous devez d'abord disposer d'un CH-login valide fourni par le gouvernement suisse. Les candidats doivent avoir au moins 12 ans.
Seuls les opérateurs enregistrés sont autorisés à faire voler un drone en Suisse. Si vous êtes un opérateur étranger, vous devez vous enregistrer dans l'Etat membre de l'UE où vous résidez ou dans lequel l'entreprise a son siège. Dans ce cas, vous n'avez pas besoin de vous enregistrer en Suisse. En revanche, si vous êtes un opérateur étranger dont la résidence ou le siège social se trouve en dehors de l'UE, vous devez vous enregistrer en Suisse si vous ne l'avez pas déjà fait dans un État membre de l'UE.
Pour la procédure d'enregistrement, vous devez fournir les informations suivantes :
⋅ Coordonnées (nom, prénom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone)
⋅ Numéro d'identification (tel qu'indiqué sur le passeport)
⋅ Données relatives à l'assurance (assurance responsabilité civile) : Compagnie d'assurance, numéro de police et siège social de l'assurance
Une fois connecté sur votre tableau de bord, vous devez aller dans l'onglet « Licences & Autorisations » et cliquer sur le bouton bleu « Nouveau certificat de drone », à partir de là vous pouvez choisir entre 3 catégories de certificats :
1. Certificat A1/A3 :
Choisissez cette option si vous volez avec un drone pesant moins de 900g.
2. Certificat A2 :
Choisissez cette option si vous volez avec un drone pesant moins de 4kg. (Vous devez déjà avoir complété le certificat A1/A3)
3. Certificat STS :
Ce certificat avancé couvre les Scénarios standards et est requis pour le vol en agglomération (VLOS) et hors vue (BVLOS). Choisissez cette option si vous souhaitez obtenir une certification européenne dans la catégorie spécifique. (Vous devez déjà avoir obtenu le certificat A1/A3)
1/ Certificat A1/A3 : Vous devez suivre une formation théorique avant de passer le test, il s'agit d'un questionnaire à choix multiples (40 questions). La formation et le test durent environ 4 heures. Une fois que vous avez commencé la formation, vous devez terminer le test dans un délai de 30 jours. Vous obtiendrez les résultats instantanément après avoir terminé le test. Ce test est gratuit.
2/ Certificat A2 : Vous devez suivre une formation théorique et un auto-apprentissage pratique avant de passer le test (30 questions). Ce test est gratuit, mais vous pouvez payer une formation d'une journée auprès d'une entité reconnue pour augmenter vos chances de réussite, ce qui coûte environ CHF 350.-
3/ Certificat STS : Vous devez suivre une formation théorique et une formation pratique auprès d'une entité reconnue, avant de passer le test (40 questions). Ce test est plus onéreux car il peut nécessiter plusieurs jours de formation préalable et coûtera entre 1000 et 5000 CHF en fonction du temps de traitement et de la charge de travail associée.
Félicitations ! Vous êtes maintenant prêt à voler et à vous amuser avec votre drone. Je vais juste vous rappeler toutes les choses que vous devez vérifier avant de décoller afin de voler en toute sécurité et en conformité avec la loi :
⋅ Drone marqué CE : Vous devez posséder un drone marqué CE. Avec le marquage CE, le fabricant certifie que le produit est conforme à toutes les exigences applicables de l'UE en termes de sécurité, de santé et de protection de l'environnement. Les drones sans marquage CE ne sont pas autorisés à voler.
⋅ Certificat de pilote : Vous devez toujours avoir votre certificat de pilote sur vous (version papier ou numérique sur votre téléphone).
⋅ Certificat d'assurance responsabilité civile : Vous devez également avoir votre certificat d'assurance responsabilité civile sur vous, au cas où un accident se produirait. S'il s'agit de votre propre drone, vous êtes considéré comme une personne physique et vous aurez donc besoin de votre assurance responsabilité civile personnelle pour le couvrir. Mais si ce drone est enregistré auprès d'une société, qui est considérée comme une personne morale, vous aurez besoin de l'assurance responsabilité civile de la société pour le couvrir.
⋅ Vous devez placer sur votre drone votre numéro personnel d'opérateur UAS (CHExxxxxxxxx-xyz). Vous trouverez ce numéro sur votre tableau de bord dLIS. Veuillez noter que vous ne devez utiliser que les 13 caractères qui suivent CHE. Les trois chiffres à la fin (xyz) constituent votre code secret privé qui ne doit être partagé avec personne d'autre. Vous devez apposer votre numéro d'opérateur UAS bien en évidence sur le drone, de manière à ce qu'il soit visible par tout le monde. Vous pouvez soit l'écrire directement sur la coque à l'aide d'un marqueur permanent, soit fixer un autocollant portant votre numéro d'opérateur UAS.
⋅ Vérifiez toujours les consignes de sécurité avant de décoller et gardez un contact visuel avec le drone pendant toute la durée du vol.
Si vous avez suivi toutes ces indications, vous serez parfaitement couvert dans toutes les situations que vous pourriez rencontrer. Désormais, vous pouvez voler en toute tranquillité et profiter des sensations de l'air !
Je vous remercie d'avoir lu cet article et vous souhaite de passer de bons moments avec votre drone. N'oubliez pas de vous amuser lors de vos vols et n'hésitez pas à partager vos propres expériences avec moi en commentant ci-dessous.
Images:
Karl Greif https://unsplash.com/fr/photos/quadricoptere-dji-mavi-noir-pres-dun-plan-deau-H5IXIH254AU
Esmonde Yong https://unsplash.com/fr/photos/quelques-figurines-debout-sur-un-appareil-photo-yqQPg2yZBC4
Akhil Yerabati https://unsplash.com/fr/photos/jouet-robot-gris-sur-table-en-bois-marron-cbRuQDMNr4E
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